Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’exploitant du fonds de commerce « LE TY COCO ».

• Exploitant : Corinne Levacher
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• Nom commercial : LE TY COCO
• Activité : Bar, presse et jeux, auquel est annexée la gérance d’un débit de tabac
• Adresse de l’établissement : 1 rue de la Fontaine, 29400 Plougourvest, France
• Téléphone : 02 98 68 57 10
• Courriel : letycoco29400@gmail.com
• SIREN : 940 235 005
• SIRET : 940 235 005 00011
• TVA intracommunautaire : TVA FR26 940 235 005

2. Directeur de la publication

Corinne Levacher, en qualité d’exploitant de l’établissement.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS Lille Métropole 424 761 419
• Téléphone : 1007
• https://www.ovhcloud.com

4. Conception du site

Conception et réalisation : Site réalisé par Axon Armor — Ethan Levacher, Entrepreneur individuel, SIREN 109 422 824.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, éléments graphiques et le logo présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.

Les marques et logos des partenaires cités (PMU, Française des Jeux) appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont mentionnés à titre d’information sur les services disponibles dans l’établissement.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les horaires et les services proposés sont susceptibles d’être modifiés, notamment les jours fériés. Pour toute information à jour, il est recommandé de contacter directement l’établissement par téléphone.

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenu responsable.

7. Données personnelles

Ce site ne comporte ni formulaire, ni compte utilisateur, ni outil de mesure d’audience. Le détail des traitements est décrit dans la politique de confidentialité.

8. Mentions réglementaires

Jeux d’argent et de hasard. Jouer comporte des risques : endettement, isolement, dépendance. Pour être aidé, appelez le 09 74 75 13 13 (appel non surtaxé). Les jeux d’argent et de hasard sont interdits aux mineurs (article L. 320-8 du code de la sécurité intérieure).

Alcool. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. La vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite (article L. 3342-1 du code de la santé publique).

Tabac. La vente de tabac aux mineurs de moins de 18 ans est interdite (article L. 3512-12 du code de la santé publique). Conformément aux articles L. 3512-4 et L. 3513-4 du même code, ce site ne comporte aucune publicité ni propagande, directe ou indirecte, en faveur du tabac ou des produits de vapotage : la mention de l’activité de débit de tabac y est purement informative.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.